COMTAT PEPINIERISTES PRODUCTEURS

LES PEPINIERISTES PRODUCTEURS DU COMTAT

Présentation de la marque COMTAT PEPINIERISTES PRODUCTEURS

Déposée par voie électronique le 8 avril 2019 par LES PEPINIERISTES PRODUCTEURS DU COMTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMTAT PEPINIERISTES PRODUCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est LES PEPINIERISTES PRODUCTEURS DU COMTAT domicilié(e) 735 BOULEVARD DU COMTE D ORANGE - 84260 - SARRIANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES PEPINIERISTES PRODUCTEURS DU COMTAT, Monsieur JEAN FRANCOIS BARNIER domicilié(e) 735 BOULEVARD DU COMTE D ORANGE - 84260 - SARRIANS - France.

La marque COMTAT PEPINIERISTES PRODUCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTAT PEPINIERISTES PRODUCTEURS arrivera à expiration en date du 8 avril 2029.

LES PEPINIERISTES PRODUCTEURS DU COMTAT a également déposé les autres marques suivantes : LES PÉPINIÉRISTES PRODUCTEURS DU COMTAT , COMTAT